Mémo réglementaire déchets en établissement de santé

La gestion des déchets en établissement de santé est un enjeu à la fois réglementaire, sanitaire et environnemental. Entre la gestion des DASRI, les obligations de tri, la traçabilité ou encore la réduction des plastiques, les règles se multiplient et évoluent rapidement. Dans ce contexte, il devient difficile de s’assurer que ses pratiques sont conformes — tout en garantissant la sécurité des patients et des équipes.

Ce mémo vous propose une synthèse claire des obligations applicables aux établissements de santé, ainsi que des bonnes pratiques concrètes pour structurer votre gestion des déchets.

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Ce guide s’adresse à tous les établissements de santé : hôpitaux, cliniques, EHPAD, structures médico-sociales ou cabinets. Il est particulièrement utile pour les directions, responsables qualité, services techniques ou référents déchets.

Ce mémo vous permet de vérifier rapidement votre conformité réglementaire, de mieux comprendre vos obligations (notamment sur les DASRI) et d’identifier les actions prioritaires à mettre en place dans votre établissement.

Oui. Le guide a été conçu pour être accessible et opérationnel, même sans expertise préalable. Il vous donne une vision claire des obligations et des premières actions à engager.

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